Déposée le 11 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « UN MATIN AU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEV domicilié(e) 44, rue Saint-Denis, Place des Innocents, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 571 551 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque UN MATIN AU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEV, société anonyme - 44, rue Saint-Denis, Place des Innocents, 75001 PARIS - France - SIREN 391571551
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Eaux de toilette, parfums, eaux de senteur, parfums d'ambiance ; pots-pourris odorants ; préparations cosmétiques parfumées pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; savons de toilette parfumés et mousses à savon pour la toilette ; huiles essentielles, huiles de toilette. Bougies parfumées, mèches de lampes. Vaporisateurs à parfums, pulvérisateurs de parfums, brûle parfums, lampes à parfumer ; chandeliers et soucoupes, coupelles (non en métaux précieux) ; ampoules en verre (récipients) ; nécessaires de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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