Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANAC
SEV
Monsieur Théophile de Menthon

Numéro de dépôt :
4516758
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2029
PANAC de SEV

Présentation de la marque PANAC

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par SEV et monsieur Théophile de Menthon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Les déposants sont SEV domicilié(e) 22 Avenue de Victoria - 75001 - PARIS - France et monsieur Théophile de Menthon domicilié(e) 86 rue des Maraîchers - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Théophile de Menthon domicilié(e) 86 rue des Maraîchers - 75020 - Paris - France.

La marque PANAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANAC arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

SEV a également déposé les autres marques suivantes : LE CEDRE ROUGE DES CENTAINES D'IDEES POUR LE JARDIN ET LA MAISON , COQUELICOT TANGO , LE CEDRE ROUGE , LE CEDRE ROUGE , JARDIN D'ORÉE , SOLEIL EN VILLE , LE CEDRE ROUGE


SEV - 22 Avenue de Victoria - 75001 - PARIS - France

Monsieur Théophile de Menthon - 86 rue des Maraîchers - 75020 - Paris - France


Monsieur Théophile de Menthon - 86 rue des Maraîchers - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Meubles ;

Tissus à usage textile.