Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CEDRE ROUGE
SEV société anonyme

Numéro de dépôt :
3300831
Date de dépôt :
01/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2014
LE CEDRE ROUGE de SEV

Présentation de la marque LE CEDRE ROUGE

Déposée le 1 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CEDRE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEV domicilié(e) 44, rue Saint-Denis, Place des Innocents,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 571 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE CEDRE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CEDRE ROUGE est expirée depuis le 1 juillet 2014.

SEV a également déposé les autres marques suivantes : LE CEDRE ROUGE DES CENTAINES D'IDEES POUR LE JARDIN ET LA MAISON , COQUELICOT TANGO , PANAC , LE CEDRE ROUGE , UN MATIN AU JARDIN , BOIS PRECIEUX , R ST BARTH , R. ST BARTH , JARDIN D'ORÉE , SPORT & VOUS ANNONCES 100% SPORT


SEV société anonyme - 44, rue Saint-Denis, Place des Innocents,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 391571551


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 27 avril 2005 - Rejet partiel n°411536 - Publication au BOPI 2005-04-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

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