Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par SEURAT MATHIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SELIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est SEURAT MATHIEU domicilié(e) 34 TER ROGER SALENGRO - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEURAT MATHIEU domicilié(e) 34 TER ROGER SALENGRO - 92150 - SURESNES - France.
La marque SELIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELIVA est expirée depuis le 22 avril 2021.
SEURAT MATHIEU - 34 TER ROGER SALENGRO - 92150 - SURESNES - France
SEURAT MATHIEU - 34 TER ROGER SALENGRO - 92150 - SURESNES - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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