Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELIVA
SEURAT MATHIEU

Numéro de dépôt :
3825907
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2021
SELIVA de SEURAT MATHIEU

Présentation de la marque SELIVA

Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par SEURAT MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est SEURAT MATHIEU domicilié(e) 34 TER ROGER SALENGRO - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEURAT MATHIEU domicilié(e) 34 TER ROGER SALENGRO - 92150 - SURESNES - France.

La marque SELIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELIVA est expirée depuis le 22 avril 2021.


SEURAT MATHIEU - 34 TER ROGER SALENGRO - 92150 - SURESNES - France


SEURAT MATHIEU - 34 TER ROGER SALENGRO - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.