Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDROCITY L'eau dans la ville
SETUR, SAS
OUEST AMENAGEMENT, SCOP SA
ODIPURE, SARL
I.S.A. ENVIRONNEMENT / TECHNIPLUIE, SARL

Numéro de dépôt :
3894941
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
HYDROCITY L\'eau dans la ville de SETUR

Présentation de la marque HYDROCITY L'eau dans la ville

Déposée le 7 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR, la Société Anonyme (SA) OUEST AMENAGEMENT, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ODIPURE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.S.A. ENVIRONNEMENT / TECHNIPLUIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROCITY L'eau dans la ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR domicilié(e) 16 rue de la Croix aux Potiers, BP 97637 - 35176 - CHARTRES DE BRETAGNE - France, la Société Anonyme (SA) OUEST AMENAGEMENT domicilié(e) 1 rue des Cormiers - 35651 - LE RHEU - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ODIPURE domicilié(e) 10 rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRAGAN - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.S.A. ENVIRONNEMENT / TECHNIPLUIE domicilié(e) Sécuriparc, 11 bis rue de La Frébardière - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.S.A. ENVIRONNEMENT / TECHNIPLUIE, M. de BEAUREPAIRE Jean-François domicilié(e) Sécuriparc, 11 bis rue de La Frébardière - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

La marque HYDROCITY L'eau dans la ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROCITY L'eau dans la ville arrivera à expiration en date du 7 février 2022.

SETUR a également déposé les autres marques suivantes : ATHÉNERGIE Performons votre énergie ! , ERIGER , THINK CITIES , URBAN THINK , Aquapluvia L'eau a deux vies, naturellement , IDEES Aménagement , INDICE DE DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENTAL ECONOMIQUE ET SOCIAL DE L'AMENAGEMENT , SETUR , Aquaphyltra Le propre de l'eau, naturellement


SETUR, SAS - 16 rue de la Croix aux Potiers, BP 97637 - 35176 - CHARTRES DE BRETAGNE - France

OUEST AMENAGEMENT, SCOP SA - 1 rue des Cormiers - 35651 - LE RHEU - France

ODIPURE, SARL - 10 rue Jean Rostand - 22440 - PLOUFRAGAN - France

I.S.A. ENVIRONNEMENT / TECHNIPLUIE, SARL - Sécuriparc, 11 bis rue de La Frébardière - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


I.S.A. ENVIRONNEMENT / TECHNIPLUIE, M. de BEAUREPAIRE Jean-François - Sécuriparc, 11 bis rue de La Frébardière - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 6 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602458 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06

Inscription le 14 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795036 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; coffres métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de dessinateurs d'arts graphiques.