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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR
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ATHÉNERGIE Performons votre énergie !
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATHÉNERGIE Performons votre énergie !
SETUR, SAS

Numéro de dépôt :
3706517
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/01/2030
ATHÉNERGIE Performons votre énergie ! de SETUR

Présentation de la marque ATHÉNERGIE Performons votre énergie !

Déposée le 22 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ATHÉNERGIE Performons votre énergie ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR domicilié(e) 16 rue de la croix aux potiers, BP 97637, 35131 CHARTRES DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 896 429 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SETUR, SAS, Mme CARFANTAN Gwenaëlle domicilié(e) 16 rue de la Croix aux potiers, BP 97637, 35176 CHARTRES DE BRETAGNE - France.

La marque ATHÉNERGIE Performons votre énergie ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3706517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATHÉNERGIE Performons votre énergie ! arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.

SETUR a également déposé les autres marques suivantes : ERIGER , THINK CITIES , URBAN THINK , Aquapluvia L'eau a deux vies, naturellement , IDEES Aménagement , INDICE DE DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENTAL ECONOMIQUE ET SOCIAL DE L'AMENAGEMENT , HYDROCITY L'eau dans la ville , Aquaphyltra Le propre de l'eau, naturellement


SETUR, SAS - 16 rue de la croix aux potiers, BP 97637, 35131 CHARTRES DE BRETAGNE - France - SIREN 418896429


SETUR, SAS, Mme CARFANTAN Gwenaëlle - 16 rue de la Croix aux potiers, BP 97637, 35176 CHARTRES DE BRETAGNE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2020 n°2749518 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-05-29

Logiciels (programmes enregistrés) concernant des calculs de valeurs énergétiques et leur analyse, constituant un outil de conseil en performance énergétique ;

Informations en matière de construction concernant des calculs de valeurs énergétiques et leur analyse, constituant un outil de conseil en performance énergétique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conception et développement de logiciels ; Elaboration (conception) de logiciels concernant des calculs de valeurs énergétiques et leur analyse, constituant un outil de conseil en performance énergétique.