Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR
/
Aquapluvia L'eau a deux vies, naturellement
Marque expirée - Marque en non vigueur

Aquapluvia L'eau a deux vies, naturellement
SETUR, SAS

Numéro de dépôt :
3639293
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/03/2019
Aquapluvia L\'eau a deux vies, naturellement de SETUR

Présentation de la marque Aquapluvia L'eau a deux vies, naturellement

Déposée le 25 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Aquapluvia L'eau a deux vies, naturellement »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR domicilié(e) 16 rue de la Croix aux potiers BP 97637 - 35176 - CHARTRES DE BRETAGNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 896 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETUR domicilié(e) 16 rue de la Croix aux potiers BP 97637 - 35176 - CHARTRES DE BRETAGNE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquapluvia L'eau a deux vies, naturellement est expirée depuis le 25 mars 2019.

SETUR a également déposé les autres marques suivantes : ERIGER , THINK CITIES , ATHÉNERGIE Performons votre énergie ! , URBAN THINK , IDEES Aménagement , INDICE DE DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENTAL ECONOMIQUE ET SOCIAL DE L'AMENAGEMENT , HYDROCITY L'eau dans la ville , Aquaphyltra Le propre de l'eau, naturellement


SETUR, SAS - 16 rue de la Croix aux potiers BP 97637 - 35176 - CHARTRES DE BRETAGNE Cedex - France - SIREN 418896429


SETUR - 16 rue de la Croix aux potiers BP 97637 - 35176 - CHARTRES DE BRETAGNE Cedex - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Ouvrage mettant notamment en œuvre un procédé phyto-épuratoire de régulation et dépollution des métaux lourds et hydrocarbures des eaux pluviales ruisselées permettant leur réutilisation, à savoir appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Supervision (direction) de travaux de construction concernant un ouvrage mettant notamment en œuvre un procédé phyto-épuratoire de régulation et dépollution des métaux lourds et hydrocarbures des eaux pluviales ruisselées permettant leur réutilisation ;

Distribution des eaux ou d'énergie par le biais d'un ouvrage mettant notamment en œuvre un procédé phyto-épuratoire de régulation et dépollution des métaux lourds et hydrocarbures des eaux pluviales ruisselées permettant leur réutilisation.

Études de projets techniques concernant un ouvrage mettant notamment en œuvre un procédé phyto-épuratoire de régulation et dépollution des métaux lourds et hydrocarbures des eaux pluviales ruisselées permettant leur réutilisation.