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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR
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Aquaphyltra Le propre de l'eau, naturellement
Marque expirée - Marque en non vigueur

Aquaphyltra Le propre de l'eau, naturellement
SETUR, SAS

Numéro de dépôt :
3639290
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/03/2019
Aquaphyltra Le propre de l\'eau, naturellement de SETUR

Présentation de la marque Aquaphyltra Le propre de l'eau, naturellement

Déposée le 25 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Aquaphyltra Le propre de l'eau, naturellement »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUR domicilié(e) 16 rue de la Croix aux potiers BP 97637 - 35176 - CHARTRES DE BRETAGNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 896 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETUR domicilié(e) 16 rue de la Croix aux potiers BP 97637 - 35176 - CHARTRES DE BRETAGNE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquaphyltra Le propre de l'eau, naturellement est expirée depuis le 25 mars 2019.

SETUR a également déposé les autres marques suivantes : ERIGER , THINK CITIES , ATHÉNERGIE Performons votre énergie ! , URBAN THINK , Aquapluvia L'eau a deux vies, naturellement , IDEES Aménagement , INDICE DE DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENTAL ECONOMIQUE ET SOCIAL DE L'AMENAGEMENT , HYDROCITY L'eau dans la ville


SETUR, SAS - 16 rue de la Croix aux potiers BP 97637 - 35176 - CHARTRES DE BRETAGNE Cedex - France - SIREN 418896429


SETUR - 16 rue de la Croix aux potiers BP 97637 - 35176 - CHARTRES DE BRETAGNE Cedex - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Ouvrage de dépollution des eaux usées domestiques à deux étages de traitement mettant notamment en œuvre un procédé phyto-épuratoire et permettant un rejet en milieu naturel sensible, à savoir appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Supervision (direction) de travaux de construction concernant un ouvrage de dépollution des eaux usées domestiques à deux étages de traitement mettant notamment en œuvre un procédé phyto-épuratoire et permettant un rejet en milieu naturel sensible ;

Études de projets techniques concernant un ouvrage de dépollution des eaux usées domestiques à deux étages de traitement mettant notamment en œuvre un procédé phyto-épuratoire et permettant un rejet en milieu naturel sensible.