Déposée le 24 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SETUBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SETUBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETUBIO domicilié(e) Bioparc de Vichy Hauterive - 03270 - HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 390 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SETUBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SETUBIO, Société Anonyme - Bioparc de Vichy Hauterive - 03270 - HAUTERIVE - France - SIREN 489390427
Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615859 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits biologiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; produits chimiques et biologiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques ou biologiques à usage alimentaire et à usage cosmétique ; décolorants à usage industriel.
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, à l'exception des produits pour le dialyse ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques ou biologiques à usage médical ou pharmaceutique à l'exception des produits pour le dialyse ; herbes médicinales ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; produits antiparasitaires ; produits antibactériens ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projet technique ; évaluations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, des biologistes et des médecins ; recherche et analyse dans le domaine des biotechnologies ; recherche et analyse biologique, microbiologique, en bactériologie, en chimie et en cosmétologie ; contrôle de qualité ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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