Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETUBIO
SETUBIO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4034703
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/09/2023
SETUBIO de SETUBIO

Présentation de la marque SETUBIO

Déposée le 24 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SETUBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SETUBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETUBIO domicilié(e) Bioparc de Vichy Hauterive - 03270 - HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 390 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SETUBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETUBIO est expirée depuis le 24 septembre 2023.

SETUBIO a également déposé les autres marques suivantes : SETUBICINE , PROBIOGENE , SYNTERPICINE , Titroléane , PHYTOGYNAL , SETUBICIN , FENULINE , HISTAWAY , V Setubio Valorisation de la biodiversité , SETUFLOR


SETUBIO, Société Anonyme - Bioparc de Vichy Hauterive - 03270 - HAUTERIVE - France - SIREN 489390427


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615859 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits biologiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; produits chimiques et biologiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques ou biologiques à usage alimentaire et à usage cosmétique ; décolorants à usage industriel.

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, à l'exception des produits pour le dialyse ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques ou biologiques à usage médical ou pharmaceutique à l'exception des produits pour le dialyse ; herbes médicinales ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; produits antiparasitaires ; produits antibactériens ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projet technique ; évaluations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, des biologistes et des médecins ; recherche et analyse dans le domaine des biotechnologies ; recherche et analyse biologique, microbiologique, en bactériologie, en chimie et en cosmétologie ; contrôle de qualité ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.