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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUBIO
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PHYTOGYNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOGYNAL
SETUBIO, SAS

Numéro de dépôt :
3786284
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
PHYTOGYNAL de SETUBIO

Présentation de la marque PHYTOGYNAL

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOGYNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUBIO domicilié(e) Bioparc de Vichy - 03270 - HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 390 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.

La marque PHYTOGYNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOGYNAL est expirée depuis le 29 novembre 2020.

SETUBIO a également déposé les autres marques suivantes : SETUBICINE , PROBIOGENE , SYNTERPICINE , Titroléane , SETUBICIN , FENULINE , HISTAWAY , SETUBIO , V Setubio Valorisation de la biodiversité , SETUFLOR


SETUBIO, SAS - Bioparc de Vichy - 03270 - HAUTERIVE - France - SIREN 489390427


FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 25 août 2011 - Rejet partiel n°556721 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Préparations biologiques destinées à l'industrie, aux sciences ; réactifs chimiques ou biologiques à usage alimentaire.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits hygiéniques.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; évaluations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, des biologistes et des médecins.