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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUBIO
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FENULINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENULINE
SETUBIO, SAS

Numéro de dépôt :
3786283
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
FENULINE de SETUBIO

Présentation de la marque FENULINE

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETUBIO domicilié(e) Bioparc de Vichy - 03270 - HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 390 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.

La marque FENULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENULINE est expirée depuis le 29 novembre 2020.

SETUBIO a également déposé les autres marques suivantes : SETUBICINE , PROBIOGENE , SYNTERPICINE , Titroléane , PHYTOGYNAL , SETUBICIN , HISTAWAY , SETUBIO , V Setubio Valorisation de la biodiversité , SETUFLOR


SETUBIO, SAS - Bioparc de Vichy - 03270 - HAUTERIVE - France - SIREN 489390427


FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 8 décembre 2011 - Retrait partiel n°563987 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Produits biologiques destinés à l'industrie, aux sciences ; réactifs chimiques ou biologiques destinés à usage alimentaire.

Produits pharmaceutiques à l'exclusion des insecticides, des produits antiparasitaires à usage vétérinaires et des produits vétérinaires à destination des chiens et des chats ; produits vétérinaires à l'exclusion des insecticides, des produits antiparasitaires à usage vétérinaires et des produits vétérinaires à destination des chiens et des chats ; herbes médicinales à l'exclusion des insecticides, des produits antiparasitaires à usage vétérinaires et des produits vétérinaires à destination des chiens et des chats ; produits hygiéniques à l'exclusion des insecticides, des produits antiparasitaires à usage vétérinaires et des produits vétérinaires à destination des chiens et des chats.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; évaluations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, des biologistes et des médecins.