Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SETTLER INTERNATIONAL
/
EXECUTIVE RELOCATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXECUTIVE RELOCATIONS
SETTLER INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3363390
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2015
EXECUTIVE RELOCATIONS de SETTLER INTERNATIONAL

Présentation de la marque EXECUTIVE RELOCATIONS

Déposée le 1 juin 2005 par la société SETTLER INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXECUTIVE RELOCATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la société SETTLER INTERNATIONAL domicilié(e) 6, Rue Troyon,92316 SEVRES Cedex - 92316 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 473 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETTLER INTERNATIONAL MR Patrick FRIGAUX domicilié(e) 6, Rue Troyon,92316 SEVRES Cedex - 92316 - France.

La marque EXECUTIVE RELOCATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTIVE RELOCATIONS est expirée depuis le 1 juin 2015.


SETTLER INTERNATIONAL - 6, Rue Troyon,92316 SEVRES Cedex - 92316 - France - SIREN 378473532


SETTLER INTERNATIONAL MR Patrick FRIGAUX - 6, Rue Troyon,92316 SEVRES Cedex - 92316 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Consultations pour les questions de personnel conseils aux entreprises dans la gestion des ressources humaines et notamment sur la mobilité géographique professionnelle des salariés et de leurs familles.