Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SETT GRUP SOCIETAT COOPERATIVA LIMITADA (société de droit espagnol
/
SETT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETT
SETT GRUP SOCIETAT COOPERATIVA LIMITADA (société de droit espagnol)

Numéro de dépôt :
94520501
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque SETT

Déposée le 17 mai 1994 par SETT GRUP SOCIETAT COOPERATIVA LIMITADA (société de droit espagnol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est SETT GRUP SOCIETAT COOPERATIVA LIMITADA (société de droit espagnol), domicilié(e) Avila, 71-75, 3a planta, 08005 BARCELONE ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque SETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETT est expirée depuis le 17 mai 2004.


SETT GRUP SOCIETAT COOPERATIVA LIMITADA (société de droit espagnol) - Avila, 71-75, 3a planta, 08005 BARCELONE ESPAGNE - Espagne


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Stylos, carnets, rubans adhésifs pour la papeterie, porte-mines, étiquettes non en tissu, papier-calque, crayons, agrafeuses