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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SETSYS
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MOBITEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBITEL
SETSYS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1332825
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1995

Présentation de la marque MOBITEL

Déposée le 29 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SETSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SETSYS domicilié(e) 6, 10, quai de Seine, 93200 SAINT DENIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANCELIER. - France.

La marque MOBITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBITEL est expirée depuis le 29 novembre 1995.

SETSYS a également déposé les autres marques suivantes : LA TELEXPERTISE , MOBITEST


SETSYS S.A.R.L. - 6, 10, quai de Seine, 93200 SAINT DENIS. - France


CHANCELIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Appareils pour enregistrement, transmission, reproduction du son ou des images.Equipement pour le traitement de l'information. Prestation de services dans le domaine des communications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.