Déposée le 16 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SETRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « PUITS D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETRIC domicilié(e) 5, avenue Didier Daurat, B.P. No 4.050, 31029 TOULOUSE CEDEX. - France.
La marque PUITS D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SETRIC (SA) - 5, avenue Didier Daurat, B.P. No 4.050, 31029 TOULOUSE CEDEX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Inscription le 12 mai 1993 - Transmission de propriété n°158670 - Publication au BOPI 1993-05-12
Inscription le 11 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°153354 - Publication au BOPI 1993-01-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels);Produits chimiques destinés à conserver les aliments;cosmétiques;Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;emplatres;préparations pour détruire les animaux nuisibles;"distribution d'eau et installations sanitaires"; Produits agricoles, forestier et graines.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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