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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SETRAD
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CAP-YMYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP-YMYS
SETRAD, SA

Numéro de dépôt :
3198604
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2022
CAP-YMYS de SETRAD

Présentation de la marque CAP-YMYS

Déposée le 5 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SETRAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP-YMYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETRAD domicilié(e) ZA LES PIERRELETS - 45380 - CHAINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 303 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SETRAD domicilié(e) ZA LES PIERRELETS - 45380 - CHAINGY - France.

La marque CAP-YMYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP-YMYS est expirée depuis le 5 décembre 2022.

SETRAD a également déposé les autres marques suivantes : Comp'air , ORGA TERRE , HUMARE , TERVINEA , BIO TERRE


SETRAD, SA - ZA LES PIERRELETS - 45380 - CHAINGY - France - SIREN 410303697


SETRAD - ZA LES PIERRELETS - 45380 - CHAINGY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2012 n°2513362 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-02

Amendement organique, Compost

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.