Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANIMABIO
SETRAB ASSOCIATION LOI 1901 LEVEQUE Jean-Marc

Numéro de dépôt :
99793816
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque ANIMABIO

Déposée le 26 mai 1999 par l'association loi 1901 SETRAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANIMABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 SETRAB domicilié(e) 40, Avenue des Terroirs de France, 75611 PARIS CEDEX 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETRAB ASSOCIATION LEVEQUE Jean-Marc - France.

La marque ANIMABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMABIO est expirée depuis le 26 mai 2009.

SETRAB a également déposé les autres marques suivantes : SETRABIO , Le Printemps de la Bio , TRACERBO , PRINTEMPS BIO L'HOMME BIEN DANS SA TERRE , ANIMA BIO ALIMENTATION ANIMALE , TRACERBIO , SETRAB , BIO ENTREPRENDRE


SETRAB ASSOCIATION LOI 1901 LEVEQUE Jean-Marc - 40, Avenue des Terroirs de France, 75611 PARIS CEDEX 12 - France


SETRAB ASSOCIATION LEVEQUE Jean-Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles : miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).