TAXI BUS 77
Présentation de la marque TAXI BUS 77
Déposée le 15 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SETRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAXI BUS 77 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TAXI BUS 77 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXI BUS 77 est expirée depuis le 15 décembre 2008.
SETRA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04