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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SETRA
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TAXI BUS 77
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAXI BUS 77
SETRA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98764784
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque TAXI BUS 77

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SETRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAXI BUS 77 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETRA domicilié(e) Chemin Départemental no 50, VILLEMENEUX, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 005 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Séverine L'HOIR - France.

La marque TAXI BUS 77 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXI BUS 77 est expirée depuis le 15 décembre 2008.

SETRA a également déposé les autres marques suivantes : ELAPHIS , SERPENTAIRE , UNIVERS LA MARQUE QUI A DU CARACTERE SETRA UNE SELECTION SETRA , TRANSBRIE , SCARABEE , BRIE BUS , BRIEBUS , PETRA


SETRA Société Anonyme - Chemin Départemental no 50, VILLEMENEUX, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France - SIREN 552005456


Séverine L'HOIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Véhicules de transport de voyageurs sur terre.