Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELAPHIS
Société Anonyme SETRA, Zone Industrielle, 45540 BAZOCHES LES GALLERANDES.

Numéro de dépôt :
1270487
Date de dépôt :
01/03/1984
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
01/03/1994
ELAPHIS de SETRA

Présentation de la marque ELAPHIS

Déposée le 1 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SETRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ELAPHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETRA - France.

La marque ELAPHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELAPHIS est expirée depuis le 1 mars 1994.

SETRA a également déposé les autres marques suivantes : SERPENTAIRE , UNIVERS LA MARQUE QUI A DU CARACTERE SETRA UNE SELECTION SETRA , TRANSBRIE , SCARABEE , BRIE BUS , BRIEBUS , TAXI BUS 77 , PETRA


Société Anonyme SETRA, Zone Industrielle, 45540 BAZOCHES LES GALLERANDES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Convoyeurs, appareils de manutention.