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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SETRA
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BRIE BUS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BRIE BUS
SETRA S.A.

Numéro de dépôt :
92425616
Date de dépôt :
06/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BRIE BUS

Déposée le 6 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SETRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIE BUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETRA domicilié(e) Chemin Départemental no 50 - VILLEMENEUX, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 005 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETRA Madame Claude RENOUX-PETIT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SETRA a également déposé les autres marques suivantes : ELAPHIS , SERPENTAIRE , UNIVERS LA MARQUE QUI A DU CARACTERE SETRA UNE SELECTION SETRA , TRANSBRIE , SCARABEE , BRIEBUS , TAXI BUS 77 , PETRA


SETRA S.A. - Chemin Départemental no 50 - VILLEMENEUX, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France - SIREN 552005456


SETRA Madame Claude RENOUX-PETIT - France


Inscription le 1 février 1993 - RENONCIATION TOTALE n°154468 - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1993-02-01

Véhicules Transport de personnes ou de marchandises

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.