Déposée par voie électronique le 26 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETP HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STONEBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETP HOLDING domicilié(e) Route de Villers La Faye - 21700 - COMBLANCHIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 793 027 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque STONEBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STONEBOX arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.
SETP HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ALPHAPIERRE , SETP
SETP HOLDING, SAS - Route de Villers La Faye - 21700 - COMBLANCHIEN - France - SIREN 504793027
CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 3 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°779090 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735310 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-06
Matériaux de construction métalliques ; gabions au moins partiellement métalliques ; cages métalliques pour la formation de gabion ; matériaux métalliques pour le soutènement, la construction de murs et l'aménagement paysager ;
Matériaux de construction non métalliques ; gabions non métalliques ; pierres ; matériaux non métalliques pour le soutènement, la construction de murs et l'aménagement paysager ;
Construction et consolidation de murs, de digues, de berges, de talus, de clôtures ; construction de paravalanches ; exploitation de carrières ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; stabilisation de pentes ébouleuses ; location de machines de chantier.
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