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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SETON SCHOLL FRANCE
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BACKCOMFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACKCOMFORT
SETON SCHOLL FRANCE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
99808366
Date de dépôt :
18/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/08/2009

Présentation de la marque BACKCOMFORT

Déposée le 18 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SETON SCHOLL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BACKCOMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETON SCHOLL FRANCE domicilié(e) 13 bis, avenue de l'Escouvrier, 95205 SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 041 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque BACKCOMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACKCOMFORT est expirée depuis le 18 août 2009.

SETON SCHOLL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DYNACTIV , CIRCULACTIV , VITALITE


SETON SCHOLL FRANCE S.A. société anonyme - 13 bis, avenue de l'Escouvrier, 95205 SARCELLES - France - SIREN 342041092


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Articles orthopédiques ; semelles, protections, coussins et chaussures orthopédiques. Chaussures ; bonnets, bas et chaussettes.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.