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Marques déposées par SETON PRODUCTS LIMITED (société britannique
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PAN MED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN MED
SETON PRODUCTS LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1610772
Date de dépôt :
02/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2000

Présentation de la marque PAN MED

Déposée le 2 janvier 1990 par SETON PRODUCTS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAN MED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SETON PRODUCTS LIMITED (société britannique), domicilié(e) Tubiton House, Medlock Street, OLDHAM, Lancashire OL1 3HS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque PAN MED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN MED est expirée depuis le 2 janvier 2000.

SETON PRODUCTS LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : SETON POLYMOTION , CONSET , SETON POLYACTION , SETOTRAK , SETOFORM , SETON POLYSTOP


SETON PRODUCTS LIMITED (société britannique) - Tubiton House, Medlock Street, OLDHAM, Lancashire OL1 3HS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 22 avril 1993 - Transmission de propriété n°157764 - Publication au BOPI 1993-04-22

Inscription le 27 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57919 - Publication au BOPI 1991-11-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical;emplâtres et articles pour pansements, étoffes pour pansements pour usage chirurgical et médical;bandages médicaux et pour pansements (non élastiques), matériaux pour bandages;matériel pour pansements, coton à usage médical, coton tissé à usage chirurgical;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;tous ces produits étant fabriqués sous contrôle médical.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;bandages orthopédiques pour les articulations;bandages suspensoirs, bandages élastiques, écharpes médicales, tourniquets, vêtements de maintien et de pression à usage médical, applicateurs de bandages, pinces et agrafes pour bandages, guides pour bandages; matériel de suture

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.