PROSPORT
Présentation de la marque PROSPORT
Déposée le 22 février 1984 par la société SETON HEALTHCARE GROUP PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROSPORT est expirée depuis le 22 février 2014.
SETON HEALTHCARE GROUP PLC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57919 - Publication au BOPI 1991-11-27
Renouvellement sans limitation n°2028985 - Publication au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2258305 - Publication au BOPI 2004-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41
Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555862 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°555860 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°555861 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16