Déposée le 17 février 1988 par SETON HEALTHCARE GROUP PLC (société britannique) Tubiton House
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SETON HEALTHCARE GROUP PLC (société britannique) Tubiton House, Medlock Street, OLDHAM, domicilié(e) Lancashire OL1 3HS (Royaume-Uni) (dossier no 2105241) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2105241) - France.
La marque SETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1998 n°2105241 - Publication au BOPI 1998-01-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14
Inscription le 16 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428485 - Publication au BOPI 2006-02-16
Inscription le 16 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°428484 - Publication au BOPI 2006-02-16
Inscription le 27 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57919 - Publication au BOPI 1991-11-27
Emplâtres, pansements et gaze pour applications chirurgicales et médicales, bandages (autres que les bandages à support élastique);matériel spécialement préparé pour faire des bandages, tissu chirurgical à maille;matériaux d'enveloppement en mousse de matière plastique utilisés comme garniture pour la confection d'emplâtres à usage médical et comme garniture pour des attelles chirurgicales et des manchons pour membres;compositions et produits sclérosants;pommades analgésiques antiseptiques, embrocations, liniments, rubéfiants pour applications médicales, substances et solutions pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides, pesticides, insecticides, larvicides, algicides, batéricides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture;pansements et bandages élastiques, écharpes et tourniquets, réservoirs de drainage, pansements, bandages et vêtements de soutien et coussins anti-décubitus, tous ces articles, étant à usage médical;nappes textiles à usage médical pour le traitement de la peau et des blessures;gants à usage chirurgical et pour massage;gants dermatologiques pour usage médical;applicateurs de bandages et pansements;pinces pour bandages et pansements, distributeurs de bandages et pansements, attache-poignets, cols cervicaux, éclisses chirurgicales, unités de traction de la peau, supports pour bouteilles, réservoirs de masques et supports pour de tels réservoirs, tous étant des articles à usage médical et chirurgical;appareils médicaux destinés aux incontinents et parties et inclus dans la classe 10; appareils orthopédiques, harnais pour utilisation avec de tels appareils, parties et inclus dans la classe 10, appareils et instruments chirurgicaux, leurs parties et inclus dans la classe 10.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SETON"
