Déposée le 21 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SETNAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MicroPoas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SETNAG domicilié(e) 22-26 RUE JOHN MAYNARD KEYNES - 13013 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 998 180 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SETNAG domicilié(e) 22-26 RUE JOHN MAYNARD KEYNES - 13013 - MARSEILLE - France.
La marque MicroPoas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SETNAG, SARL - 22-26 RUE JOHN MAYNARD KEYNES - 13013 - MARSEILLE - France - SIREN 338998180
SETNAG - 22-26 RUE JOHN MAYNARD KEYNES - 13013 - MARSEILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2529515 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-04-18
Appareils & instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
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