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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMI
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T-Bell
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T-Bell
SETMI, S.A.S

Numéro de dépôt :
4164275
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2025
T-Bell de SETMI

Présentation de la marque T-Bell

Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T-Bell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMI domicilié(e) 20 Rue Professeur B. LAURAS - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 601 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque T-Bell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-Bell arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.

SETMI a également déposé les autres marques suivantes : ThoPAbrush , TOSCan , SETMI


SETMI, S.A.S - 20 Rue Professeur B. LAURAS - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 752601047


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Articles orthopédiques ; orthèses pour le traitement par dépression des déformations du thorax, cloches à dépression ; générateur d'air en dépression à usage médical.