Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIDI SMART
SETMAT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3130370
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2011
MIDI SMART de SETMAT

Présentation de la marque MIDI SMART

Déposée le 2 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SETMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIDI SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETMAT domicilié(e) 127 AVENUE PIERRE CURIE, 78210 SAINT-CYR-L'ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 121 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SETBON SOCIETE SETMAT - France.

La marque MIDI SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIDI SMART est expirée depuis le 2 novembre 2011.

SETMAT a également déposé les autres marques suivantes : OVERDOSE , MIDI , MTPDOS , TRANSDOSE , DP-PACK , PCS 2000 , KEYPHONE , TRANS LOAD


SETMAT SOCIETE ANONYME - 127 AVENUE PIERRE CURIE, 78210 SAINT-CYR-L'ECOLE - France - SIREN 329121891


Monsieur SETBON SOCIETE SETMAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Terminal d'interface homme/machine, utilisant carte à puce ou badge électronique permettant l'identification et le dialogue interactif et répondant à la fonction de gestion informatique locale par ordinateur et modules d'automatisme