Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEYPHONE
SETMAT SA.

Numéro de dépôt :
1738452
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2000

Présentation de la marque KEYPHONE

Déposée le 20 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SETMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KEYPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETMAT domicilié(e) 127, av. Pierre Curie, 78210 ST-CYR L'ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis DONAZ - France.

La marque KEYPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEYPHONE est expirée depuis le 20 mars 2000.

SETMAT a également déposé les autres marques suivantes : OVERDOSE , MIDI , MTPDOS , TRANSDOSE , DP-PACK , PCS 2000 , TRANS LOAD , MIDI SMART


SETMAT SA. - 127, av. Pierre Curie, 78210 ST-CYR L'ECOLE - France


Jean-Louis DONAZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

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