Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DP-PACK
SETMAT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3130358
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2011
DP-PACK de SETMAT

Présentation de la marque DP-PACK

Déposée le 2 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SETMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DP-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETMAT domicilié(e) 127 AVENUE PIERRE CURIE, 78210 SAINT-CYR-L'ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 121 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SETBON SOCIETE SETMAT - France.

La marque DP-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DP-PACK est expirée depuis le 2 novembre 2011.

SETMAT a également déposé les autres marques suivantes : OVERDOSE , MIDI , MTPDOS , TRANSDOSE , PCS 2000 , KEYPHONE , TRANS LOAD , MIDI SMART


SETMAT SOCIETE ANONYME - 127 AVENUE PIERRE CURIE, 78210 SAINT-CYR-L'ECOLE - France - SIREN 329121891


Monsieur SETBON SOCIETE SETMAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Système informatique de gestion appliqué à l'ensemble de l'activité d'un dépôt pétrolier recouvrant les fonctions de : - Gestion automatique des chargements - Gestion des stocks - Gestion de la douane - Supervision - Communication informatique.