Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMA EUROPE
/
TURBOWATER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TURBOWATER
SETMA EUROPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1208392
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022

Présentation de la marque TURBOWATER

Déposée le 4 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMA EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TURBOWATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMA EUROPE domicilié(e) Parc d'activités Athélia III, 2 voie Antiope - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 412 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TURBOWATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TURBOWATER est expirée depuis le 4 juin 2022.

SETMA EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : STAR , TURBOCOMPACT , WATERPACK , VIDMATIC , TURBOJET , TURBOLEV , CRYSTALSPA , WATERMATIC , THALA , WATERGENIE


SETMA EUROPE, Société par actions simplifiée - Parc d'activités Athélia III, 2 voie Antiope - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 351412028


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2002 n°2217512 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66423 - Publication au BOPI 1992-08-18

Renouvellement sans limitation n°2005520 - Publication au BOPI 1992-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492135 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires et en particulier les broyeurs électriques pour waterclosets et cuvettes de waterclosets équipées de ces broyeurs électriques incorporés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.