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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SETMA EUROPE
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TURBOLEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOLEV
SETMA EUROPE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1596094
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2000

Présentation de la marque TURBOLEV

Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SETMA EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TURBOLEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETMA EUROPE domicilié(e) Voie Antiope Zone Athelia 3, 13600 LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque TURBOLEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOLEV est expirée depuis le 7 juin 2000.

SETMA EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : STAR , TURBOCOMPACT , WATERPACK , VIDMATIC , TURBOJET , TURBOWATER , CRYSTALSPA , WATERMATIC , THALA , WATERGENIE


SETMA EUROPE (Société Anonyme) - Voie Antiope Zone Athelia 3, 13600 LA CIOTAT - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Broyeurs pour toilettes W.C..Installations sanitaires, notamment toilettes W.C., ainsi que leurs parties et accessoires, tels que: appareils de chasse, couvre-sièges, cuvettes, poignées de tirants, réservoirs de chasse, sièges. Installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.