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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMA EUROPE
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TURBOJET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TURBOJET
SETMA EUROPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1521069
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2029

Présentation de la marque TURBOJET

Déposée le 28 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMA EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TURBOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMA EUROPE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES ATHELIA III, 2/ VOIE ANTIOPE - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 412 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TURBOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TURBOJET arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

SETMA EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : STAR , TURBOCOMPACT , WATERPACK , VIDMATIC , TURBOLEV , TURBOWATER , CRYSTALSPA , WATERMATIC , THALA , WATERGENIE


SETMA EUROPE, Société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITES ATHELIA III, 2/ VOIE ANTIOPE - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 351412028


IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399552 - Publication au BOPI 2009-02-25

Renouvellement sans limitation n°2139551 - Publication au BOPI 1999-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66424 - Publication au BOPI 1992-08-18

Inscription le 18 février 2009 - Changement de nature juridique n°491110 - Publication au BOPI 2009-02-18

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710330 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22

Broyeurs pour toilettes w.c.Installations sanitaires, notamment toilettes w.c.ainsi que leurs parties et accessoires, tels que: appareils de chasse, couvre-sièges, cuvettes, poignées de tirants, réservoirs de chasse, sièges. Installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.