Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAR
SETMA EUROPE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98750981
Date de dépôt :
23/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/09/2008

Présentation de la marque STAR

Déposée le 23 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SETMA EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETMA EUROPE domicilié(e) Voie Antiope, Zone Athélia III, 13600 LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 412 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAR est expirée depuis le 23 septembre 2008.

SETMA EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : TURBOCOMPACT , WATERPACK , VIDMATIC , TURBOJET , TURBOLEV , TURBOWATER , CRYSTALSPA , WATERMATIC , THALA , WATERGENIE


SETMA EUROPE (Société Anonyme) - Voie Antiope, Zone Athélia III, 13600 LA CIOTAT - France - SIREN 351412028


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Broyeurs de W.C. ; mini-stations de relevage d'eau. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.