Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUIVI DE FLOTTE.NET Destination rentabilité
SETIPP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3645096
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2029
SUIVI DE FLOTTE.NET Destination rentabilité de SETIPP

Présentation de la marque SUIVI DE FLOTTE.NET Destination rentabilité

Déposée le 20 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETIPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUIVI DE FLOTTE.NET Destination rentabilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETIPP domicilié(e) 176 Avenue Andre Maginot - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 427 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 RUE Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SUIVI DE FLOTTE.NET Destination rentabilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUIVI DE FLOTTE.NET Destination rentabilité arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.

SETIPP a également déposé les autres marques suivantes : plugeo


SETIPP, Société par actions simplifiée - 176 Avenue Andre Maginot - 37100 - TOURS - France - SIREN 334427044


@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 RUE Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712567 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la transformation et l'amplification du son, des images et des données ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; instruments de saisie, de comptage, de collection, de conversion, d'entrée, de transmission, de stockage et de traitement des informations, des signaux ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; unités à bande magnétique [informatique] ; disques acoustiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; compacts disques ; Cédéroms ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes numériques ; cartes magnétiques d'identification ; support de données magnétiques et cassettes de données en particulier cartes routières numériques ; cartes électroniques ; équipement pour le traitement et la gestion de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs de bords ; ordinateurs personnels de poche ; dispositif numérique d'aide personnelle (logiciels) ; périphériques d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; modems, interfaces, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils et instruments de mise en réseau (logiciels) ; émetteurs de télécommunications ; organes de commande de télécommunication ; matériel de transmission de messages ; dispositifs de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs (logiciels) ; dispositifs permettant la transmission de données d'ordinateurs à périphériques et d'ordinateurs à ordinateurs (logiciels) ; planificateurs d'itinéraires ; carnets de routes électroniques ; système de localisation, de mobilité, de direction du trafic, de navigation électronique pour la réception et l'envoi de données concernant la navigation routière, la localisation et la gestion du trafic pour les véhicules ; matériel informatique à savoir ordinateurs ou périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; logiciels de télécommunication et de mise en réseau ; logiciels pour système de navigation (GPS et/ou par satellite) ; logiciels pour systèmes d'information en matière de voyage pour la fourniture de conseils et/ou d'informations en matière de voyage ; logiciels de gestion de l'information pour les industries des transports et du trafic ; logiciels pour cartes électroniques ; logiciels pour planificateurs d'itinéraires ; logiciels de navigation électronique de type GPS ; progiciels ; appareils audiovisuels ; matériel informatique, en particulier appareils de localisation, d'orientation et de navigation et systèmes mondiaux de localisation (GPS) ; satellite et appareils et récepteurs de transmission radio ; réseaux informatiques et de télécommunication ; terminaux informatiques, notamment pour les systèmes de navigation, les planificateurs d'itinéraires et/ou les cartes numériques ; terminaux multimédia ; terminaux télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; appareils de téléappel radio ; récepteur audio-vidéo ; appareil téléphonique ; téléphones portables ; talkies-walkies ; visiophones ; appareils électroniques de réseaux industriels pour la transmission de données à grande vitesse ; appareils de transmissions de données sans fil ; dispositifs de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs (logiciels) ; dispositifs permettant la transmission de données d'ordinateurs à périphériques et d'ordinateurs à ordinateurs (logiciels) ; centres serveurs de bases de données ; dispositifs de partage de périphériques permettant à un seul ordinateur d'afficher des données simultanément sur plusieurs moniteurs à savoir logiciels ; onduleurs (appareils électriques) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; avertisseurs acoustiques ; instruments d'alarme ; antennes ; matériel d'installation électrotechnique pour antennes ; dispositifs antiparasites [électricité] ; batteries électriques ; boîtes de branchement [électricité] ; matériel de connexion d'un équipement informatique ; boîtiers de réception de navigation électronique de type GPS (système de localisation mondial par satellite) ; système de réception par satellite ; boîtiers de haut-parleurs ; casques à écouteurs ; supports pour ordinateurs portables ; appareils de mesure de capacité ; appareils de contrôle de chaleur ; indicateurs et contrôleur de vitesse ; appareils de contrôle et de télésurveillance ; lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce ; agendas électroniques ; caméras vidéo ; écrans vidéo ; boussoles ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ou télématique ; service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; saisie et traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; établissement de plans média ; services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central ; services de stockage, de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées ; service de transcription de communications, de données et de signaux ; services de gestion de bases de données informatisées ; conseil et assistance informatique notamment en matière de géolocalisation ; conseils de gestion informatique ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; démonstration de produits ; traitement administratif de commandes d'achats ; établissement de statistiques ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; service de reproduction de documents ; conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires ; recherches de marchés et recherches pour affaires ; audit dans le domaine des affaires ; audit commercial et technique dans le domaine de l'informatique et de la géolocalisation ; consultation professionnelle d'affaires ; étude de marché ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; consultation pour les questions de personnel ; aide à la gestion du planning, à l'organisation du travail et du personnel ; services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ou informatique ; diffusion de matériel publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; comptabilité ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents.

Télécommunications ; télécommunications en matière de services de navigation de type GPS (système de localisation mondial par satellite), d'informations sur le trafic routier, le dépannage, le sauvetage et la sécurité des véhicules ; services téléphoniques et radiophoniques ; services téléinformatiques ; services de diffusion, de transmission, de stockage, de traitement et de transfert des données, images, informations, sons et signaux lumineux par voie télématique et/ou numérique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission d'informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques, télématiques ou téléphoniques ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmissions d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de télécommunication pour la communication avec des moyens de transport ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou rervé (de type Intranet) ; fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de données obtenues à l'aide d'un système mondial de localisation (GPS) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de récepteurs ; d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; agence de presse et d'information (nouvelles) ; services d'informations en matière de télécommunications ; abonnement à un service d'informations en matière de télécommunication ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet ; transmission sans fil de données numériques ; transmissions par satellites ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; services d'informations relatives aux réseaux de communications électroniques ; transmission d'informations par réseaux de communication électronique ; conseil et information en matière de télécommunication.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; analyse pour l'implantation de système d'ordinateurs ; conception, développement, amélioration, maintenance et mise à jour d'ordinateurs, de matériel et terminaux informatique, de logiciels ; conception et développement de boîtiers de réception de navigation électronique de type GPS (système de localisation mondial par satellite), de matériel informatique à savoir notamment d'appareils de localisation, d'orientation et de navigation et systèmes mondiaux de localisation (GPS), de logiciels de télécommunication et de mise en réseau, de logiciels pour système de navigation (GPS et/ou par satellite), de logiciels pour systèmes d'information en matière de voyage pour la fourniture de conseils et/ou d'informations en matière de voyage, de logiciels de gestion de l'information pour les industries des transports et du trafic, de logiciels pour cartes électroniques, de logiciels pour planificateurs d'itinéraires, de logiciels de navigation électronique de type GPS ; conception, développement, mise à jour et amélioration de systèmes de navigation, de planificateurs d'itinéraires, de cartes électroniques et de dictionnaires numériques ; conception, développement, amélioration, maintenance et mise à jour de réseaux de télécommunication ; conseil technique, études, analyses et diagnostiques techniques, études de projets techniques notamment dans le domaine informatique et de la géolocalisation ; services de conseils, de recherches, de conception, d'intégration, d'évaluation des performances et de diagnostic dans le domaine des réseaux informatiques et de la géolocalisation. Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique et de la géolocalisation, à savoir recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique notamment dans le domaine de la géolocalisation ; location de logiciels et de progiciels informatiques ; conseils et consultation en matière informatique ; conseils techniques en matière de conception et de développement de produits dans le domaine de l'informatique et de la géolocalisation ; conception de produits et de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de donns ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; location d'ordinateurs et d'appareils de télécommunication ; duplication de programmes informatiques ; services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations ; services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique ; services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications ; services de programmation, de développement et d'ingénierie dans le domaine informatique et des télécommunications ; surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications.