SETHS (Société Européenne Toxicomanies, Hépatites, Sida) ASSOCIATION Loi 1901
Numéro de dépôt :
98760996
Date de dépôt :
25/11/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2008
Présentation de la marque SETHS SOCIETE EUROPEENNE TOXICOMANIES - HEPATITES - SIDA
Déposée le 25 novembre 1998 par l'association loi 1901 SETHS (Société Européenne Toxicomanies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SETHS SOCIETE EUROPEENNE TOXICOMANIES - HEPATITES - SIDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est l'association loi 1901 SETHS (Société Européenne Toxicomanies domicilié(e) rue Saint John Perse, 83400 GIENS HYERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOCTEUR GUFFENS Jean Marie Secrétaire Général SETHS - France.
La marque SETHS SOCIETE EUROPEENNE TOXICOMANIES - HEPATITES - SIDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760996.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETHS SOCIETE EUROPEENNE TOXICOMANIES - HEPATITES - SIDA est expirée depuis le 25 novembre 2008.
SETHS (Société Européenne Toxicomanies, Hépatites, Sida) ASSOCIATION Loi 1901 - rue Saint John Perse, 83400 GIENS HYERES - France
DOCTEUR GUFFENS Jean Marie Secrétaire Général SETHS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Organisation de colloques, conférences, congrès, service d'éditions Livres, revues, périodiques médicaux et médico-sociaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SETHS SOCIETE EUROPEENNE TOXICOMANIES - HEPATITES - SIDA"
