PAN
Présentation de la marque PAN
Déposée le 18 janvier 1977 par SETEXPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PAN est expirée depuis le 18 janvier 1987.
SETEXPAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011
Inscription - Changement de nature juridique n°121805 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°121802 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°121803 - Publication au BOPI