Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSBO 66
SETEXPAN

Numéro de dépôt :
1051694
Date de dépôt :
30/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OSBO 66

Déposée le 30 mai 1978 par SETEXPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OSBO 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SETEXPAN, domicilié(e) Société d'Etudes et d'Exploitation de Produits pour Animaux, société à responsatilité limitée, "La Meunendière", Chemin de Redoul, à VILLENEUVE-SUR-LOT (Lot-&-Garonne). - France.

La marque OSBO 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque OSBO 66 est expirée depuis le 30 mai 1988.

SETEXPAN a également déposé les autres marques suivantes : CABOCROC , PAN , GALLIPAN , CUNIPAN , ANDA , LACTOPAN , VITAPAN , DOGGY , BOVOPAN , ALVOPAN


SETEXPAN - Société d'Etudes et d'Exploitation de Produits pour Animaux, société à responsatilité limitée, "La Meunendière", Chemin de Redoul, à VILLENEUVE-SUR-LOT (Lot-&-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055

Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°179007 - Publication au BOPI 1994-11-28

Inscription - Changement de nature juridique n°121805 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°121803 - Publication au BOPI

Aliments du Bétail.