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Marques déposées par SETEXPAN
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CUNIPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUNIPAN
SETEXPAN

Numéro de dépôt :
1032404
Date de dépôt :
08/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUNIPAN

Déposée le 8 novembre 1977 par SETEXPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUNIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SETEXPAN, domicilié(e) Société d'Etudes et d'Exploitation de Produits pour Animaux, société à responsabilité limitée, "La Meunendire", Chemin de Redoul, à VILLENEUVE-SUR-LOT (Lot-et-Garonne). - France.

La marque CUNIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUNIPAN est expirée depuis le 8 novembre 1987.

SETEXPAN a également déposé les autres marques suivantes : CABOCROC , PAN , GALLIPAN , OSBO 66 , ANDA , LACTOPAN , VITAPAN , DOGGY , BOVOPAN , ALVOPAN


SETEXPAN - Société d'Etudes et d'Exploitation de Produits pour Animaux, société à responsabilité limitée, "La Meunendire", Chemin de Redoul, à VILLENEUVE-SUR-LOT (Lot-et-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024

Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°179007 - Publication au BOPI 1994-11-28

Inscription - Changement de nature juridique n°121805 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110974 - Publication au BOPI

Produits vétérinaires.