Déposée le 30 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Setex
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BERENICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Setex domicilié(e) Résidence du Parc, 59121 Haulchin - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 746 699 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Setex Monsieur Daniel RICHARD, gérant - France.
La marque BERENICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Setex (S.A.R.L.) - Résidence du Parc, 59121 Haulchin - France - SIREN 384746699
Setex Monsieur Daniel RICHARD, gérant - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
- Gobelets non en métaux précieux, assiettes en carton - Serviettes de table en ouate de cellulose et en papier, nappes de table en ouate de cellulose et en papier - Sets de table en ouate de cellulose et en papier - Sacs à main (cabas, sacs de plage-) - Nappes de table en textile - Galette de chaise en textile - Coussins en textile - Sac à pain de cuisine en textile - Set de table en textile - Serviettes de table en textile - Tissu imperméabilisé par enduction et micro-enduction
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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