Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THALIS
SETE COQUILLAGES SARL

Numéro de dépôt :
95559356
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque THALIS

Déposée le 21 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SETE COQUILLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SETE COQUILLAGES domicilié(e) 14 quai Maréchal de Lattre de Tassigny, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 553 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sète coquillages - France.

La marque THALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THALIS est expirée depuis le 21 février 2005.


SETE COQUILLAGES SARL - 14 quai Maréchal de Lattre de Tassigny, 34200 SETE - France - SIREN 397553215


Sète coquillages - France


Inscription le 15 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203938 - Publication au BOPI 1996-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Viandes Poissons Coquillages (non vivants) Potages Crustacés (non vivants) Plats cuisinés Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.