Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Formation Avancée en Clinique Orthodontique
M. SETBON OLIVIER, Agissant pour le compte de la société Formation Avancée en Clinique Orthodontique en cours de formation

Numéro de dépôt :
4092394
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2024
Formation Avancée en Clinique Orthodontique de SETBON OLIVIER

Présentation de la marque Formation Avancée en Clinique Orthodontique

Déposée le 21 mai 2014 par monsieur SETBON OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Formation Avancée en Clinique Orthodontique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est monsieur SETBON OLIVIER domicilié(e) 228 Boulevard Robert Ballanger - 93420 - VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SETBON OLIVIER domicilié(e) 228 Boulevard Robert Ballanger - 93420 - VILLEPINTE - France.

La marque Formation Avancée en Clinique Orthodontique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Formation Avancée en Clinique Orthodontique est expirée depuis le 21 mai 2024.


M. SETBON OLIVIER, Agissant pour le compte de la société Formation Avancée en Clinique Orthodontique en cours de formation - 228 Boulevard Robert Ballanger - 93420 - VILLEPINTE - France


M. SETBON OLIVIER - 228 Boulevard Robert Ballanger - 93420 - VILLEPINTE - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.