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Marques déposées par la société SETBON JACQUES
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DECOLLECTOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECOLLECTOR
SETBON JACQUES

Numéro de dépôt :
3419978
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2016
DECOLLECTOR de SETBON JACQUES

Présentation de la marque DECOLLECTOR

Déposée le 30 mars 2006 par la société SETBON JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOLLECTOR »

Le déposant est la société SETBON JACQUES domicilié(e) 46 rue LARMEROUX,92170 VANVES - 92170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 334 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AGENCE DE FAB domicilié(e) 25 rue de la GAITE,92140 CLAMART - 92140 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOLLECTOR est expirée depuis le 30 mars 2016.

SETBON JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : TAXI PUB , EURO TAXI MEDIA , L'AGENCE DE FAB


SETBON JACQUES - 46 rue LARMEROUX,92170 VANVES - 92170 - France - SIREN 424334514


L'AGENCE DE FAB - 25 rue de la GAITE,92140 CLAMART - 92140 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet partiel n°451173 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Produits de l'imprimerie.

Architecture décoration.