Marque expirée - Marque en non vigueur

TUBYTOP
SETAM, SAS

Numéro de dépôt :
3689805
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
TUBYTOP de SETAM

Présentation de la marque TUBYTOP

Déposée le 6 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBYTOP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETAM domicilié(e) 7 de Montréal - 74108 - VILLE-LA-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 456 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETAM domicilié(e) 7 de Montréal - 74108 - VILLE-LA-GRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBYTOP est expirée depuis le 6 novembre 2019.

SETAM a également déposé les autres marques suivantes : PALSTAR , GALVA STAR , EXCEPTIONET , rayonnage végas , KIT KESS , EKOSTORE , DESIGNER , LE MOT DU MOIS , LE CLASSEMENT ELECTRONIQUE , LE RAYONNAGE UNIVERSAL


SETAM, SAS - 7 de Montréal - 74108 - VILLE-LA-GRAND - France - SIREN 302456082


SETAM - 7 de Montréal - 74108 - VILLE-LA-GRAND - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.