Marque renouvelée - Marque en vigueur

SETAM
SETAM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1741437
Date de dépôt :
18/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2029
SETAM de SETAM

Présentation de la marque SETAM

Déposée le 18 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETAM domicilié(e) Zone d'activités des Bords d'Arve, 153 Rue de l'Arve - 74950 - SCIONZIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 456 082 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCANE JURIS, M. CAILLON Hervé domicilié(e) 120 Avenue des Jourdies - 74800 - SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France.

La marque SETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SETAM arrivera à expiration en date du 18 septembre 2029.

SETAM a également déposé les autres marques suivantes : PALSTAR , GALVA STAR , EXCEPTIONET , rayonnage végas , KIT KESS , EKOSTORE , DESIGNER , LE MOT DU MOIS , LE CLASSEMENT ELECTRONIQUE , LE RAYONNAGE UNIVERSAL


SETAM, société par actions simplifiée - Zone d'activités des Bords d'Arve, 153 Rue de l'Arve - 74950 - SCIONZIER - France - SIREN 302456082


ARCANE JURIS, M. CAILLON Hervé - 120 Avenue des Jourdies - 74800 - SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France


Renouvellement sans limitation n°2149226 - Publication au BOPI 1999-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Demande de renouvellement le 24 mars 2009 n°2149226 - Publication au BOPI 2009-03-24

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402262 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-24

Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754402 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2019 n°2711903 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-05

Matériel, agencements pour l'industrie et le commerce: éléments de constructions métalliques, machines, machines-outils.Publicité et affaires.Entretien et réparation de locaux et mobilier.Communications. Entrepôt

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.