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Marques déposées par la société SETAM
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MOBILUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILUS
SETAM, Société par Actions Simplifiées au capital de 4 895 769 euros

Numéro de dépôt :
4042356
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2023
MOBILUS de SETAM

Présentation de la marque MOBILUS

Déposée le 21 octobre 2013 par la société SETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOBILUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la société SETAM domicilié(e) Siège social : 7, rue de Montréal - 74100 - VILLE LA GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 456 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCANE JURIS, Maître Hervé CAILLON domicilié(e) 120 avenue des Jourdies - 74800 - SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France.

La marque MOBILUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILUS est expirée depuis le 21 octobre 2023.

SETAM a également déposé les autres marques suivantes : PALSTAR , GALVA STAR , EXCEPTIONET , rayonnage végas , KIT KESS , EKOSTORE , DESIGNER , LE MOT DU MOIS , LE CLASSEMENT ELECTRONIQUE , LE RAYONNAGE UNIVERSAL


SETAM, Société par Actions Simplifiées au capital de 4 895 769 euros - Siège social : 7, rue de Montréal - 74100 - VILLE LA GRAND - France - SIREN 302456082


ARCANE JURIS, Maître Hervé CAILLON - 120 avenue des Jourdies - 74800 - SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Publicité ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.