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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG
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TOASTALG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOASTALG
SETALG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3072961
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2020

Présentation de la marque TOASTALG

Déposée le 18 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOASTALG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG domicilié(e) PEN LAN - 22610 - PLEUBIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 646 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TOASTALG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOASTALG est expirée depuis le 18 décembre 2020.

SETALG a également déposé les autres marques suivantes : ALGOVERT , LES PRIMEURS DE L'OCEAN , REPRODIET , FRANCE ALGUES , LITHOFEED , HALIO , OCEANIS , ASCOMIX , ALGOSOL , THALACEANE


SETALG, Société par actions simplifiée - PEN LAN - 22610 - PLEUBIAN - France - SIREN 331646182


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Inscription le 24 mars 2010 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination n°519457 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2010 n°2453612 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-21

Algues conservées, séchées et cuites ; produits laitiers ; sauces à salade ; tous ces produits contenant des algues ; conserves à base d'algues. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces ; tous ces produits contenant des algues ou parfumés aux algues. Algues fraîches, aliments pour les animaux, tous ces produits contenant des algues ou parfumés aux algues.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.