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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG
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SALADE DU PECHEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SALADE DU PECHEUR
SETALG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99815668
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019

Présentation de la marque SALADE DU PECHEUR

Déposée le 28 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALADE DU PECHEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG domicilié(e) Pen Lan - 22610 - PLEUBIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 646 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SALADE DU PECHEUR est expirée depuis le 28 septembre 2019.

SETALG a également déposé les autres marques suivantes : ALGOVERT , LES PRIMEURS DE L'OCEAN , REPRODIET , FRANCE ALGUES , LITHOFEED , HALIO , OCEANIS , ASCOMIX , ALGOSOL , THALACEANE


SETALG, Société par actions simplifiée - Pen Lan - 22610 - PLEUBIAN - France - SIREN 331646182


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Inscription le 28 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360117 - Publication au BOPI 2002-11-28

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Inscription le 28 mai 2009 - Changement de dénomination n°498566 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Renouvellement sans limitation le 31 août 2009 n°2416775 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Algues alimentaires à usage médical. Extraits d'algues alimentaires. Algues alimentaires (condiments). Algues alimentaires pour l'alimentation humaine ou animale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.