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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG
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OCEANIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCEANIS
SETALG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99817371
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2019

Présentation de la marque OCEANIS

Déposée le 1 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG domicilié(e) Pen Lan - 22610 - PLEUBIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 646 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCEANIS est expirée depuis le 1 octobre 2019.

SETALG a également déposé les autres marques suivantes : ALGOVERT , LES PRIMEURS DE L'OCEAN , REPRODIET , FRANCE ALGUES , LITHOFEED , HALIO , ASCOMIX , ALGOSOL , THALACEANE , LITOSOL


SETALG, Société par actions simplifiée - Pen Lan - 22610 - PLEUBIAN - France - SIREN 331646182


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 août 2000 - Rejet partiel n°305458 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet partiel n°313109 - Publication au BOPI 2000-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Inscription le 28 mai 2009 - Changement de dénomination n°498566 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418867 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24

Amendements et engrais pour les terres Aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.