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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG
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LES FINES HERBES DE L'OCEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FINES HERBES DE L'OCEAN
SETALG, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92429968
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2022

Présentation de la marque LES FINES HERBES DE L'OCEAN

Déposée le 4 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FINES HERBES DE L'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG domicilié(e) Pen Lan - 22610 - PLEUBIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 646 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LES FINES HERBES DE L'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FINES HERBES DE L'OCEAN est expirée depuis le 4 août 2022.

SETALG a également déposé les autres marques suivantes : ALGOVERT , LES PRIMEURS DE L'OCEAN , REPRODIET , FRANCE ALGUES , LITHOFEED , HALIO , OCEANIS , ASCOMIX , ALGOSOL , THALACEANE


SETALG, Société par Actions Simplifiée - Pen Lan - 22610 - PLEUBIAN - France - SIREN 331646182


PRO.MARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360117 - Publication au BOPI 2002-11-28

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224314 - Publication au BOPI 2002-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Inscription le 7 février 2012 - Changement de dénomination n°569188 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499784 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Extraits d'algues à usage alimentaire; herbes potagères conservées; salades de légumes, légumes conservés; légumes cuits et séchés.Condiments à base d'algues.Algues pour l'alimentation humaine ou animale ; herbes potagères fraîches; légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.